CONGÉ PARENTAL COMBIEN DE TEMPS

Lors aux la maternité ou de l’arrivée d’un enfant à foyer, ns congé parent permet à salarié qui souhaite s’occuper aux son enfant du suspendre son contracté de mouvement ou aux réduire les durée du son terrain (articles L1225-47 und suivants de Code aux travail).

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Conditions pour avantages d’un congé parental

Pour avoir carrément au bénéfice d"un congé parental, les salarié aller à justifier d"au plié un année d"ancienneté dedans l"entreprise. L’ancienneté est calculée soit à jour aux la naissance de l’enfant soit à l’arrivée à lintérieur le foyer de l’enfant adopté.

La demande de congé parents peut matin exercée dès ns fin du congé maternité ou de congé d’adoption und jusqu"au troisième anniversaire de l"enfant. La exigence doit am effectuée par les salarié jusquà l’employeur venir moins leur mois avant le début du congé parental foins un mois avant, dans certains cas le congé commencer immédiatement pour fin aux congé maternité. Ns salarié doit effectuer celles démarches par lettrage recommandée avec allégué de réception. Les salarié a ns possibilité, cest un de :

suspendre son contrat de travail pendant la durée ns congé parental ; passer à temps partiel pour causer parentale. Dans ce cas, la période minimale du contrat doit am de 16 heures par semaine.

L’employeur peut-il rejeter la demande ns congé parental ?


Si le salarié remplit les conditions posées par ns Code aux travail, l"employeur ne peut pas refuser venir salarié elle demande de congé parental. Au cas où l’employeur refuse, il encourt une bon de 5ème classe.

De même, à lintérieur le cadre d’un congé parental, l"employeur ne peut pas refuser ns demande du temps partiel. Toutefois, cest l’employeur lequel a le dernier mot convecteur fixer das nouveaux horaires de action du salarié aucas les leur parties ne parviennent démarche à s"accorder. les salarié née peut donc imposer jusqu’à l’employeur ses nouveaux horaires aux travail.

De même, l"employeur ne peut pas refuser une prolongation de congé parents ou ns transformation de congé parent en action à ère partiel au cas où les continu légales maximales sont respectées.

Durée du congé parental

Le congé stade précoce est d’une durée d"une années au plus.

Il peut être renouvelé à lintérieur les hachette suivantes en cas de bière :

En laffaire de maternité d’un seul enfant, les congé parental orient renouvelable 2 temps et doit occupation fin au plus tard les jour de 3e anniversaire de l’enfant.En laffaire de bière de jumeau, le congé parental dorient renouvelable 2 fois et doit capturer fin à plus tard jusqu’à la date d’entrée jusquà l’école jardin denfants des enfants.En cas de naissance de trois enfant ou plus simultanément, ns congé parental est renouvelable 5 temps et doit captation fin venir plus tard ns jour aux 6ème anniversaire des enfants.

Il peut être renouvelé à lintérieur les état suivantes en cas d’adoption d’enfants de moins ns 3 ans :

En cas d’adoption une seul enfant ou aux jumeau, le congé parental peut am renouvelé 2 temps et doit occupation fin au plus tard 3 années après arrivée des enfants à sein aux foyer.En cas d’adoption aux trois enfants ou concède simultanément, ns congé parental peut être renouvelé 5 fois et doit occupation fin au plus tard les jour aux 6ème date de naissance des enfants.

En laffaire d’adoption d’un ou plusieurs enfants âgé de 3 jusqu’à 16 ans, le congé parentale d’un année maximum n’est étape renouvelable.


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Le salarié qui souhaite innovant son congé besoin de adresser à son employeur une lettre du demande aux prolongation du congé parental. ça demande doit matin effectuée à l’employeur un mois avant la fin aux la première période. Les salarié a le sélection entre :

prolonger le sien congé ou son mouvement à temps partiel ;transformer le sien congé parentale à ère plein en temps partiel foins son temps partiel en temps plein.

Rémunération de salarié : salaire et prestations sociales

Durant ns congé parental, les salaire aux salarié dorient suspendu. Au cas où le salarié désœuvrés à temps partiel, cette est alors rémunéré proportionnellement jusqu’à sa durée ns travail.

Pendant les suspension ns contrat, les durée de congé est prise en les données pour moitié convecteur le calcul aux l’ancienneté de salarié lequel continue de bénéficier de alger ses avantage acquis.

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En revanche, le comportaient de travail étant suspendu l’employeur n’est pas dedans l’obligation ns continuer à commettre bénéficier au salarié du la lun lautre d’entreprise. Libre sélectionner à lui ns lui suspendre ses droit ou de les poursuivre.


En matière ns congés payés, esquive droits acquérir ou en courir d"acquisition par les salarié parce que le date aux début aux congé parental sont maintenus dedans leur etat jusqu"à la fin aux congé parents et s’appliquent à l’issue de congé. En revanche, il n’acquiert plus de congés payés pendant les congé parental.

Par ailleurs, lorsque les salarié bénéficie d’un congé parents à ère plein, il peut, sous partie conditions, utiliser d’allocations ou de prestations sociales. En effet, les salarié peut faire percevoir les Prestation d’accueil du jeune zynfall (Paje)de les part du la Caf ou ns la MSA, construction les allocations suivantes :

l’allocation ns base ;

Pour bénéficier de la PreParE, les état suivantes doivent matin respectées :

l’enfant aller à être âgé de moins ns 3 ans (ou moins du 20 ans, en laffaire d"adoption) ;le parent doit matin en congé parental total ou partiel ;le demandeur doit justification d’au plié 8 trimestres ns cotisations vieillesse dans esquive 2 dernières année si cette le 1er enfant, dans esquive les 4 dernières années s’il a 2 enfants foins dans esquive 5 dernières année s’il a plus de 2 enfants.

Les montants de la PreParE versés à partir aux 1er avril 2021 sont esquive suivants :

398,79 euros convecteur un congé parentale total ;257,80 euros convecteur un congé parental à temps partiel (50 % maximum) ;148,72 euros pour un congé parentale à temps partiel entendu entre 50 % und 80 %.

Chaque parent peut bénéficier du la PreParE dans 6 mois dedans la limite de 1er date de naissance de l’enfant (pour un parent isolé, jusqu’au 1er date de naissance de l’enfant). Aucas le paire a de toi enfants, chaque des parents peut bénéficier du la PreParE dans 24 mois dans la limite aux 3ème date danniversaire du reconnaissance jeune enfant.

Au sein ns couple, les parents peuvent partager les mois du droits à la PreParE comme ils les souhaitent (pour un couple qui a droit à 24 mois, la cherki peut capturer 14 mois et le père 10). S’ils sélection d’en utiliser simultanément, le montant total des de toi droits dorient équivalent jusqu’à un exclusivement taux plein.

A indice : les PreParE majorée permet ns percevoir une support avec un doses plus élevé mais parmi eux le versement sera reconnaissance court. Cette support est soumise à conditions.


Rupture anticipée du congé parental

D’un commun comme entre le salarié et l’employeur, ns congé parental peut être rompu du manière anticipée.

Seul ns décès du l’enfant ou la perte importante des revenus ns ménage permettent venir salarié de rompre le congé de manière anticipée sans l’accord du l’employeur.

Pour fais-le le congé parental aux manière anticipée, les salarié adresse une lettre recommandée avec je prétendais être facturé de réception jusqu’à l’employeur à moins ns mois prédécesseur la daté à laquelle cette souhaite reprendre son activité.

Fin du congé parental

A les fin de chaque période, ns salarié peut combiner son poste hay une travail à ère complet. Cette reprise née nécessite non délai, rien formalité.

Avant la fin aux la période, le salarié peut être également décider d’interrompre son congé. Ns lettre aux demande d’interruption doit donc être adressée jusquà l’employeur.

Enfin, for fin du congé ou aux la période ns temps partiel, le salarié établir son emploi antécédent ou un utilisation similaire avec une rémunération équivalente.

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A le sien retour à lintérieur l"entreprise, l’employeur aller à proposer au salarié un maintenance professionnel pour évaluer ses potentiel besoins de formation et envisager ses perspectives d"évolution professionnelle.