Travail de nuit en suisse

Le travail de gay et aux dimanche orient interdit. Il est ce que parlez par régner la action sur le travail. Des exceptions sont constituées uniquement convecteur les secteurs à lintérieur lesquels le action de gay et/ou ns dimanche dorient nécessaire, ceux-ci étant régis dans une ordonnance du la loi sur le travail. Les autre secteurs requièrent une autorisation de mouvement de cadrages ou du dimanche


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De:Thomas WachterImprimerPartager


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Loi pour le Travail


Résumé

Le action durable aux nuit ou ns dimanche n’est admettre que s’il dorient indispensable. Toute une série aux dispositions de abri sont correspondant au travail de nuit. Nexiste pas ne peut matin contraint jusqu’à travailler ns nuit. Les employés qui travaillent aux nuit dessus une longue durée ont pleinement à un examen médical et jusqu’à un conseil du frais du l’employeur. Les collaborateurs perçoivent un considération de temps du 10% qui est à éliminer en tant beaucoup, tellement que temps libre supplémentaire. En ce qui concernant le mouvement du dimanche, ns jour de repos compensé doit être accordé aux collaborateurs. Par contre, les dispositions pour le travail de corrébration et aux dimanche à dintituler temporaire sont différent et reconnaissance simples. Un supplément de salaire ns 25% besoin de être accordé aux collaborateurs pour esquive heures du nuit et ns 50% convoque le action du dimanche. Evidemment, esquive temps de repos prescrits devoir encore être accordés, mais pas les suppléments du temps.

Domaine d’application aux la acte sur le travail

Les dispositions de la acte sur le terrain sur le action de nuit et ns dimanche s’appliquent par principe jusqu’à toutes esquive entreprises.

En sont exclues les entreprise ou esquive groupes de abrita qui ne relèvent étape des dispositions pour les ère de action de la loi sur les travail:

Les employés aux l’administration publique;Les employés dedans l’agriculture;Les employés dans esquive ménages privés;Les cadres supérieurs (domaine du la direction);Les apprenants et éducateurs/trices.

Aucune disposition concrète n’est applicable en objet de mouvement de nuit et de dimanche aux employés du ces secteurs correspondant fonctions.

Toutefois, l’obligation d’assistance, la abri de les santé par conséquent que das dispositions en coup dœil de raconter les accidents professionnels sont applicables, cette qui réinstallation quand même des limites.

Toute une série d’exceptions relatives ns entreprises ou aux conditions du travail de nuit et/ou de jour permises sans autorisation sont définies à lintérieur la acte sur le action et dans les ordonnances correspondantes.

Les principaux exemples d’entreprises bénéficiant aux dispositions d’exception sont: esquive centres aux soins, les hôtels-restaurants, esquive boulangeries et est différent entreprises de traitement des denrées alimentaires périssables, esquive entreprises ns télécommunication (lorsque cela est requis dessus le plan technique), l’alimentation en énergie, les cinémas et esquive théâtres, etc.

La la plupart du temps des exception sont régies dans l’ordonnance 2 du la action sur ns travail.

Travail aux nuit

Le action effectué entré 23h00 et 06h00 dorient considéré comme du action de nuit. Le action de jour est celui effectué entre 06h00 und 20h00 rang le terrain du soir entré 20h00 rang 23h00.

L’intervalle du temps journalier entre 06h00 et 23h00 est par conséquent de 17 heures, cette qui courrier électronique notamment à une exploitation en leur équipes ne requérant rien autorisation.

Le commencée et éteinte du terrain du jour et de soir peuvent être fixés entre 05h00 und 24h00 aucas la représentation du personnel à lintérieur l’entreprise ou, en le sien absence, les majorité des collaborateurs concernés l’autorise.

Exemple ns la pratique du 07h00 jusqu’à 24h00 ou ns 05h00 jusquà 22h00. Le terrain de jour se attachement aussi, dans cette cas, jusqu’à un maximum aux 17 heures.

Autorisation obligatoire

L’occupation du collaborateurs en dehors du action de jour et aux soir ns l’entreprise reste interdire par principe.

Les exceptions à l’interdiction du action de corrébration requièrent ns autorisation.

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Le action de gay durable ou se reproduisant souvent est reconnaissance dans la appareil de mesure où il est indispensable pour des motifs techniques foins économiques. Significativement signifie par exemple des inconvénients déraisonnables, requis sur le destiné technique, des frais élevés d’investissement, des marchandises indispensables en journée, etc.;Le travail temporaire ns nuit est admettre dans les mesure où un nécessaire urgent orient démontré. Un besoin urgent est éduqué par: des travaux qui sont à exécution à meugler terme, des événements culturels, sociaux ou sportifs, des professions à exécution la nuit pour des raisons ns sécurité ou convecteur des corporations travaillant par équipes afin de pouvoir éviter par conséquent des équipes aux nuit;Heures marginales: le terrain de corrébration est également admet entre 05h00 und 06h00 par conséquent qu’entre 23h00 et 24h00 dedans la mesure à propos de quoi un nécessaire urgent dorient avéré, aussi s’il orient durable;Le travail de cadrages durable hay se reproduisant fréquemment est admettre par le bureau fédéral, le terrain temporaire ns nuit par les les autorités cantonales.

Durée aux temps ns travail

En laffaire de terrain de nuit, le temps quotidien de travail des employé individuels ne peut pas dépasser neuf heures et il besoin de se situer à lintérieur un intervalle du temps du dix temps en prenant les pauses en compte.

Exemple du la pratiquement mouvement de cadrages entre 20h00 und 06h00 avec une heure aux pause. Le action entre 20h00 rang 07h00 avec deux heures aux pause ne serait pas autorisé. Au cas où un d’employés est occupé venir maximum trois nuits sur sept nuits consécutives, le ère quotidien de travail peut matin de dix heures. Il devoir se situer à lintérieur un intervalle du temps ns douze heures, pauses comprises.

Mesures du protection

L’employeur ne peut pas occuper l’employé en mouvement de nuit sans le sien consentement. L’employé lequel travaille aux nuit pendant une longue continu a aboutissant à un test médical dessus son état ns santé ainsi que du se commettre conseiller sur la comportement dont les problèmes du santé liés à son mouvement sont ou peuvent matin évités. L’employeur en assume esquive frais.

Supplément du salaire ou supplément de temps

Supplément de salaire

Les donateur qui travaillent temporaire la corrébration perçoivent un supplément de salaire du 25 pour cent. Celui-ci doit être accordaient pour ns période marche à pied de 23h00 jusquà 06h00 (dans ns mesure où les contrainte du terrain de corrébration dans cette entreprise n’ont pas été déplacées). Puisqu’il s’agit d’une disposition provenant ns la act sur ns travail, le allocation de salaire née peut pas matin supprimé (comme il est par exemple le cas avec l’indemnité convoque heures supplémentaires fort le CO). Das conventions contractuel sont par conséquent inapplicables si elles contenir une disposition concéder défavorable. Le travail de nuit temporaire comprendre moins ns 25 nuits moyennant année.

Supplément du temps

Le terrain de nuit de plus longue durée peut déboucher pour des problèmes ou des dommages en termes de santé pour les collaborateurs. Il est ainsi important plus les donateur qui fabriquer régulièrement du action de nuit se voient accorder des temps ns repos.

Les employé qui travaillent ns nuit entre forme cohérent ou signature ont carrément à une compensation du 10 convecteur cent ns temps eux ont a travaillé la nuit. Ns temps aux repos compensatoire doit être accordaient dans un délai d’une année.

Le travail de corrébration durable ou régulier orient effectué par des donateur qui travail 25 nuits ou plus par année civile. Dans ce contexte, le allocation de temps est dû dès les première nuit. Le allocation de temps est applicable jusqu’à toutes les corporations relevant du la acte sur ns travail, ainsi également de entreprises lequel peuvent occuper des donateur la corrébration sans autorisation.

Travail ns dimanche

Le dimanche dorient un jour du repos, par principe. Fondamentalement, aucune occupation des salariés nest pas autorisée pendant la période allant du samedi à 23h00 à dimanche 23h00. L’employeur doit approuver au moins le dimanche complet donc qu’un temps aux repos quotidien de 11 heures, autrement dit 35 heures venir total.

Autorisation obligatoire

Le terrain du dimanche doit un m autorisé. L’employeur ne peut pas faire intervenir das employés le dimanche sans deux consentement. Le action temporaire de dimanche n’est autorisé que s’il exister un besoin urgent.

Supplément aux salaire et compensation

Pour le action temporaire ns dimanche, un supplément de salaire ns 50 pour cent doit un m versé;

En laffaire de terrain du dimanche cohérent ou se reproduisant régulièrement, aucun supplément de salaire nest pas dû.

Ici, le législateur part visiblement de principe suite le terrain du dimanche a été convenu à lintérieur le contrat du travail. Une qui usine le dimanche ne peut pas être occupé pendant plus ns six journée consécutifs (les dispositions dessus l’exploitation continue restent réservées). Cette faut alors accordent un jour du repos de remplacement.

Voir plus: Fondateur De La Firme Renault Group, Généalogie De Louis Renault

Un dimanche complet doit être accordé au moins une fois dans esquive deux semaines immédiatement prédécesseur ou de le temps ns repos quotidien.